Dt Civil 1° année Introduction la famille

LA FAMILLE

Sociologiquement, c’est un groupe élémentaire formé d’individus reliés entre eux par un fait d’ordre biologique union des sexes, procréation, descendance d’un procréateur commun. Jusqu’au 19^ème siècle, c’est la cellule de base de tous les édifices sociaux, et elle se trouve donc par la suite au centre des débats et des controverses. Juridiquement c’est l’ensemble des personnes unies par le mariage, par filiation, par parenté ou par alliance. La famille au sens large regroupe toutes les personnes descendantes d’un auteur commun uni par un lien de parenté. Un auteur c’est celui de qui l’on tien un droit. La famille au sens étroit, les époux et leur descendance. Le droit de la famille présente des difficultés certaines compte tenu de l’évolution de la société et des mœurs.

La famille a plusieurs fonctions :

Naturelle : C’est la protection des enfants.

Economique : C’est une cellule de consommation et de production.

Elle avait il y a encore peu de temps un rôle politique : Elle était le pilier de certains régimes.

Le droit de la famille évolue, il est passé de la famille patriarcale à la famille nucléaire. Certaines règles successorales conservent des habitudes héritées de la 1^ère époque. Ainsi les ascendants et collatéraux passaient avant le conjoint survivant. L’institution s’est fragilisée, il a été mis fin à la prééminence de la filiation légitime en 1972. Instauration du divorce par consentement mutuel et du divorce pour rupture de vie commune en 1975.

Deux notions fondamentales :

La parenté : C’est la condition des personnes qui descendent d’un auteur commun ou l’une de l’autre. On parle de ligne directe (père fils), et de collatéral (frère sœur).

L’alliance : C’est le lien individuel qui découle du mariage.